Liste des Affections de Longue Durée

La Haute Autorité a désormais compétence pour proposer l'actualisation de la liste. A cette liste sont désormais annexés les critères médicaux opposables utilisés pour la définition de l'affection de longue durée. Ils sont établis à l'attention des praticiens conseils et des praticiens traitants, et remplacent les recommandations du Haut Comité médical de la Sécurité Sociale. 

- Liste des ALD 30 - Affections de Longue Durée inscrites sur une liste établie par le Ministre de la Santé (code de la sécurité sociale - art. D 322-1) :
1) accident vasculaire cérébral invalidant ;
2) insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques ;
3) artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques ;
4) bilharzioze compliquée ;
5) insuffisance cardiaque grave, troubles du rythme graves, cardiopathies valvulaires graves, cardiopathies congénitales graves ;
6) maladies chroniques actives du foie et cirrhoses ;
7) déficit immunitaire primitif grave nécessitant un traitement prolongé, infection par le virus de l'immuno-déficience humaine (VIH) ;
8) diabète de type 1 et diabète de type 2 ;
9) formes graves des affections neurologiques et musculaires (dont myopathie), épilepsie grave ;
10) hémoglobinopathies, hémolyses, chroniques constitutionnelles et acquises sévères ;
11) hémophilies et affections constitutionnelles de l'hémostase graves ;
12) hypertension artérielle sévère ;
13) maladie coronaire ;
14) insuffisance respiratoire chronique grave ;
15) maladie d'Alzheimer et autres démences ;
16) maladie de Parkinson ;
17) maladies métaboliques héréditaires nécessitant un traitement prolongé spécialisé ;
18) mucoviscidose ;
19) néphropathie chronique grave et syndrome néphrotique primitif ;
20) paraplégie ;
21) périartérite noueuse, lupus érythémateux aigu disséminé, sclérodermie généralisée évolutive ;
22) polyarthrite rhumatoïde évolutive grave ;
23) affections psychiatriques de longue durée ;
24) rectocolite hémorragique et maladie de Crohn évolutives ;
25) sclérose en plaques ;
26) scoliose structurale évolutive (dont l'angle est égal ou supérieur à 25 degrés) jusqu'à maturation rachidienne ;
27) spondylarthrite ankylosante grave ;
28) suites de transplantation d'organe ;
29) tuberculose active, lèpre ;
30) tumeur maligne, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique.

- ALD HL - Affections Hors Liste et répondant aux critères suivants : forme évolutive ou invalidante d'une affection grave caractérisée pour des soins d'une durée prévisible de plus de six mois ;
- et des polypathologies invalidantes nécessitant des soins continus d'une durée prévisible supérieure à six mois.
Pour ces affections, l'Assurance Maladie rembourse à 100 % (du tarif de la Sécurité Sociale) les dépenses liées aux soins et traitements nécessaires.

Une affection de longue durée non exonérante est une affection qui nécessite une interruption de travail ou des soins d'une durée supérieure à six mois, mais qui n'entre pas dans l'une ou l'autre des catégories ci-dessus et qui n'ouvre pas les droits à la prise en charge à 100 %.